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ÉDITION DU SITE

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Propriétaire du site : Inès MICHEL, Zestyweb, Auto-entreprise – contact@zestyweb.fr – Adresse postale : 83700 Saint-Raphaël

Identification de l’entreprise : Inès MICHEL, Zestyweb, Auto-entreprise au capital social de 1000€ – SIREN : 934 579 426 – Adresse postale : 83700 Saint-Raphaël

Directeur de la publication : Inès MICHEL – contact@zestyweb.fr

Délégué à la protection des données : Inès MICHEL – contact@zestyweb.fr

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS

Inès MICHEL, Zestyweb, Auto-entreprise, est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Inès MICHEL, Zestyweb, Auto-entreprise, ne peut être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site zestyweb.fr

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